Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE
SILL Entreprises, SAS

Numéro de dépôt :
98712311
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2028

Présentation de la marque La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARC'H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

SILL Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , Parce que la confiance, ça se mérite !


SILL Entreprises, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M. ROQUINARC'H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362183 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500483 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670365 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS " et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.